• +372 5555 9522
  • info@enecon.ee
FrançaisFR
  • EestiET
  • EnglishEN
  • РусскийRU
  • Accueil
  • À propos
  • Nos services
  • Projets
  • Contact
  • Accueil
  • À propos
  • Nos services
  • Projets
  • Contact

MENTIONS DE DROIT D’AUTEUR

LA VERSION ANGLAISE EST LA VERSION OFFICIELLE

Le présent document est une traduction de la version officielle en langue anglaise. En cas de divergence, la version anglaise prévaut.

Dernière mise à jour : 21 août 2026

1. Titularité des droits

Copyright © 2026 Enecon Consult OÜ. Tous droits réservés. Tout le contenu publié sur www.enecon.ee, y compris textes, graphiques, logos, icônes, images, photographies, designs, mises en page, documents, données, structure, code source et autres éléments, appartient à Enecon Consult OÜ ou à ses titulaires de droits respectifs. Le contenu est protégé par les lois relatives au droit d’auteur, aux marques, aux bases de données, à la concurrence déloyale et aux autres droits de propriété intellectuelle applicables.

2. Utilisation interdite

Sans autorisation écrite préalable d’Enecon Consult OÜ, il est interdit de copier, reproduire, modifier, traduire à des fins commerciales, publier, distribuer, vendre, concéder sous licence, exploiter commercialement, extraire ou scraper des données, utiliser des outils automatisés, utiliser le contenu à des fins trompeuses ou illégales, ou supprimer les mentions de droit d’auteur ou de propriété.

3. Utilisation autorisée

Les utilisateurs peuvent consulter le site à des fins personnelles, informatives ou commerciales internes. Le partage limité de liens vers des pages publiques est autorisé, à condition qu’il soit légal, non trompeur et ne suggère pas l’approbation d’Enecon Consult OÜ.

4. Marques et image de marque

Les noms “Enecon”, “Enecon Consult OÜ”, les logos associés, l’identité visuelle, les éléments de design et les supports de marque peuvent être protégés par les lois relatives aux marques, noms commerciaux et à la concurrence déloyale. Aucune autorisation n’est accordée pour les utiliser sans accord écrit préalable.

5. Documents et matériels

Les documents, présentations, descriptions techniques, informations logistiques, supports commerciaux et autres matériels publiés ou téléchargeables sur ce site sont fournis à titre informatif sauf indication expresse contraire. Ils ne peuvent pas être copiés, modifiés, redistribués ou utilisés commercialement sans autorisation écrite préalable.

6. Extraction automatisée et scraping

Le scraping, crawling, extraction, collecte, indexation, copie ou téléchargement systématique automatisé du contenu est interdit sans autorisation écrite préalable. Cela inclut l’utilisation de bots, crawlers, scripts, outils de data mining, outils d’entraînement d’IA et autres systèmes automatisés.

7. Restriction relative à l’entraînement de l’IA

Le contenu du site ne peut pas être utilisé pour entraîner, développer, améliorer ou exploiter des systèmes d’intelligence artificielle, modèles d’apprentissage automatique, grands modèles de langage ou systèmes d’analyse automatisée de données sans autorisation écrite préalable d’Enecon Consult OÜ.

8. Droits sur les bases de données

Le cas échéant, les bases de données, données structurées, organisation du site et compilations d’informations publiées sur ce site peuvent être protégées par des droits sur les bases de données et d’autres lois. Toute extraction ou réutilisation non autorisée de parties substantielles est interdite.

9. Réclamations de droit d’auteur et avis de type DMCA

Si vous estimez qu’un contenu publié sur ce site porte atteinte à vos droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle, contactez Enecon Consult OÜ à info@enecon.ee. Votre notification doit inclure l’identification de l’œuvre protégée, l’identification du contenu litigieux, vos coordonnées, une déclaration de bonne foi selon laquelle l’utilisation n’est pas autorisée, une déclaration d’exactitude des informations et la confirmation que vous êtes titulaire des droits ou autorisé à agir en son nom.

10. Aucun transfert de droits

L’utilisation du site ne transfère aucun droit d’auteur, marque, licence ou autre droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur. Tous les droits non expressément accordés sont réservés.

11. Contact

Pour toute question relative au droit d’auteur, à la propriété intellectuelle ou aux autorisations, veuillez contacter :

  • Enecon Consult OÜ
  • E-mail : info@enecon.ee
· Privacy Policy · Cookie Policy · Terms of Use · Copyright Notice · Legal Notice ·
© 2026 Enecon Consult OÜ. All Rights Reserved.